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Mentions légales

Dernière mise à jour : 7 mars 2026

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Squadra
  • Forme juridique : [À compléter — ex : SAS, SARL, auto-entrepreneur]
  • Siège social : [À compléter — adresse]
  • SIRET : [À compléter]
  • RCS : [À compléter — ex : RCS Paris B 123 456 789]
  • Capital social : [À compléter]
  • Directeur de la publication : [À compléter — nom du responsable]
  • Email : contact@squadra.app
  • Téléphone : [À compléter]

2. Hébergeur

  • Application web : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
  • Base de données et authentification : Supabase Inc. — serveurs hébergés dans l'Union européenne (AWS eu-central-1, Francfort) — supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Squadra (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

  • Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@squadra.app
  • Finalité du traitement : gestion de comptes utilisateurs, organisation sportive, statistiques
  • Base légale : consentement (Art. 6.1.a), exécution du contrat (Art. 6.1.b), intérêt légitime (Art. 6.1.f)

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6. Réclamation

En cas de litige concernant vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

7. Crédits